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Loyer commercial+habitation

Posté : 07 décembre 2011, 18:24
par Maxime
Bonjour,

J'ai un locataire qui possède un Bail commercial + Habitation. La comptable du commerce désire un avis d'échéance permettant de disséquer le loyer en indiquant clairement la part de l'habitation et la part du commerce (car la partie commercial est soumise à la TVA mais pas la partie habitat) sachant que cela fait partie du même bail.

Comment réaliser cela via le logiciel?
car actuellement je suis obligé de "tricher" : pour que le logiciel me fasse apparaitre le montant total du loyer je suis obligé de faire passer le loyer de l'habitat dans les charges et de changer manuellement l'avis d'échéance et la quittance de loyer.

Cette manipulation n'étant pas pratique, comment faire autrement?

Merci pour vos réponses.

Re: Loyer commercial+habitation

Posté : 07 décembre 2011, 18:30
par Support
Bonjour,

En effet, le logiciel ne permet pas de gérer ce cas de figure.

Le montant de la TVA peut être modifié manuellement au niveau du contrat, pour être basé uniquement sur la partie commerciale. Mais il faudra effectivement décomposer manuellement les loyers nus au niveau de la quittance.

Cordialement

Re: Loyer commercial+habitation

Posté : 07 décembre 2011, 18:36
par Invité
Merci pour votre réponse,

est il possible que cette fonctionnalité soit intégré au logiciel dans l'une des futurs versions?

Cordialement

Re: Loyer commercial+habitation

Posté : 07 décembre 2011, 18:43
par Support
Nous prenons note de votre suggestion. Mais pour tout dire, c'est la première fois que nous avons une demande dans ce sens.

Re: Loyer commercial+habitation

Posté : 07 décembre 2011, 18:45
par Maxime
Je comprends bien, moi même en cherchant sur internet je me suis aperçu de la situation non commune de ce Bail.

Encore merci.

Re: Loyer commercial+habitation

Posté : 07 décembre 2011, 22:27
par jvd
Bonsoir,

pourquoi ne pas créer 2 immeubles qui seraient loués à un seul locataire?
Une habitation et un local commercial?
Cela vous permettra d' émettre 2 avis d' échéance.... et 2 quittances une traitée avec la TVA et l' autre sans.