TOM locataires

TOM locataires

Forum destiné aux particuliers propriétaires bailleurs qui mettent un bien immobilier en location
PEGASE

03 octobre 2016, 13:30

Bonjour,

je viens de recevoir ma taxe foncière avec la TOM .
les locataires sont rentrés juin 2015 (immeuble construit en 2015) et certains courant 2016 . je lis sur l'avis :
2015 : 522
2016 : 527
Je vous remercie de me dire quelle somme je dois prendre étant donné qu'en 2015 je n'ai payé aucune somme pour la TOM et également où je peux ajouter cette somme car j'ai peur d'avoir des difficultés vu qu'il y a 2 années
je vous remercie d'avance

Bien cordialement
Marie

03 octobre 2016, 13:48

La TEOM est facturable au prorata-temporis. Vous pouvez la facturer maintenant à vos locataire en fonction de leur date d'arrivée (si vous-même avez été facturé pour 2015).

La TEOM qui correspond aux périodes non-occupées n'est pas récupérable auprès de vos locataires, mais vous pouvez la passer comme "Charge récupérable non récupérée au départ du locataire".
PEGASE

03 octobre 2016, 13:56

Merci mais avant il n'y avait qu'un terrain donc je n'avais pas de TOM , j'ai construit dessus en mai 2016. donc j'aurais aimé savoir si la somme TOM qui est inscrite pour l'année 2015 est bien celle que je dois facturer au prorata temporis à chaque locataire ?
Cela change le calcul car si je comprends je dois ajouter 2015 et 2016 ?

merci beaucoup

Bien cordialement
pegase

11 octobre 2016, 10:22

bonjour,

je me permets de vous relancer car j'ai ajouté une demande à mon 1er post, je vous remercie de votre réponse mais j'aimerais toujours de l'aide
bien cordialement et merci
pedro

11 octobre 2016, 10:34

Votre demande n'est pas claire.

Si les locataires sont arrivés en 2016, vous ne pouvez pas inclure la TOM 2015 dans le prorata.
pegase

11 octobre 2016, 12:24

Je m'excuse, je récapitule

J'avais un terrain sur lequel j'ai construit un immeuble avec 3 logements et ceci en 2015.
Avant je ne recevais pas de TOM car c''était un terrain nu.

Les locataires sont rentrés en juin 2015 à l'achèvement des travaux.

Je n'ai reçu aucune TOM pour 2015 la 1ère est celle reçu à payer avec la TF pour octobre 2016, donc il y a à la case TOM :
cotisation 2015 : 522
cotisation 2016 :527 €
Donc ma question est : est ce que je dois comptabiliser les 2 dernières sommes aux locataires ( 522 -527 )

Ca me semble logique mais je préfère vous demander
Je vous remercie pour votre réponse

Bonne journée
JeanP

11 octobre 2016, 13:20

Vous ne pouvez pas récupérer une somme que vous n'avez pas payée !

Dans votre cas, vous pouvez uniquement appliquer le prorata sur 2016.
pegase

11 octobre 2016, 15:03

mais elle est comprise dans le paiement à payer en 2016 :

merci
PiXeL
Messages : 7
Enregistré le : 29 décembre 2015, 17:38

11 octobre 2016, 19:47

En 2015 vous n'avez rien payé.
En 2016 le CDI vous demande 522+527

Vous allez/avez payer au impots 1049€.

Pour les locataires rentrés en 2015 vous faites 522 au prorata de 2015 + 527 pour 2017 (proratisé si départ)
Pour les locataires rentrés en 2016 vous faites 527 au prorata de 2016

Vous confirmerez tous que si j'ai bien compris c'est ok.
pegase

12 octobre 2016, 14:41

merci à vous

J'avais peur de leur demande la TOM de 2015 un an après

Merci beaucoup pour vos réponses claires et rapides

bien cordialement
Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message