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Bonjour,

Une nouvelle fonctionnalité vient compléter l'option SCI : la gestion des Assemblées Générales.

Le menu "SCI - Assemblées Générales" permet de préparer et de consigner les AG de la SCI, conformément aux obligations juridiques des SCI familiales à l'IR.

Le logiciel gère :

• les Assemblées Générales Ordinaires (AGO) : assemblée annuelle d'approbation des comptes et d'affectation du résultat,
• les Assemblées Générales Extraordinaires (AGE) : achat ou vente d'un immeuble, modification des statuts (objet social, siège, durée…), augmentation de capital, dissolution anticipée…

Au menu "SCI - Assemblées Générales", le déroulement d'une AG est le suivant :

1. Choix de l'AG
   Cliquez sur le bouton "Nouvelle AG", puis choisissez le type d'AG : AGO pour la validation annuelle des comptes et AGE pour une décision importante.
2. Rapport annuel de gestion
   Le logiciel génère automatiquement le rapport annuel de gestion à partir des informations du logiciel :
   • Le résultat comptable (bénéfice ou déficit), accompagné du compte de résultat (menu "SCI - Résultat Comptable")
   • Le solde de trésorerie (solde bancaire) au 31 décembre (menu "SCI - Trésorerie/Banque")
   • Le solde des comptes courants d'associés au 31 décembre (menu "SCI - Comptes associés")
   Le gérant complète le rapport de gestion avec les emprunts à rembourser, les évènements marquants de l’exercice (par exemple : travaux, cession d’un bien, litige, logement vacant, ...) et les perspectives et projets pour l’exercice suivant (par exemple : acquisition d’un nouveau bien, travaux, location, litige, ...).
3. Projet de résolutions
   Pour les AGO, le projet de résolution est automatiquement complété, en fonction du choix d'affectation du résultat comptable (report à nouveau ou distribution aux associés).
   Pour les AGE, le gérant décrit simplement la décision qu'il souhaite prendre. Une résolution donnant les pouvoirs pour accomplir les formalités liées à l'AGE est automatiquement ajoutée.
4. Convocation des associés à l'AG
   Le courrier de convocation est généré par le logiciel. La convocation est soit envoyée par mail (si les statuts le prévoient ou si les associés donnent leur accord), soit imprimée pour être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception.
   Le projet de résolutions est automatiquement joint aux convocations par email ; il faut l'imprimer séparément pour les envois par courrier. De même pour le rapport de gestion (AGO uniquement).
   Un lien pour participer à l'AG par visioconférence peut être ajouté à la convocation (si les statuts le prévoient, sinon les associés doivent donner leur accord).
   Si les convocations sont envoyées par email, un message demande aux associés de confirmer par retour de mail : la bonne réception de la convocation et leur accord pour la réception des convocations par email.
   La convocation est à envoyer au moins 15 jours à l'avance.
5. Procès-Verbal
   A l'issue de l'assemblée générale, le PV consigne le résultat des votes des associés. Indiquez dans le logiciel :
   • les associés présents, représentés via une procuration ou absents,
   • le résultat des votes, en mettant le nombre total de voix pour chaque résolution (une voix=une part, par exemple le vote d'un associé avec 10 part compte pour 10 voix). Dans les SCI familiales, il est fréquent que les décisions soient prises à l'unanimité : dans ce cas, indiquez le nombre total de parts de la SCI pour chaque résolution votée.
   Le PV est signé par le président et les associés présents ou leur représentant. Ainsi, il n’est pas nécessaire de signer une feuille de présence distincte. Le PV signé est consigné dans le Registre des Assemblées, scanné, puis déposé dans les pièces jointes de l'AG dans le logiciel. Vous avez terminé !

A noter :

• Les noms, les parts et les coordonnées des associés sont à renseigner au menu "Outils - Préférences", onglet "Associés/Indivis.".
• Si tous les associés participent ou sont représentés à l'AG, et qu'ils signent le PV, une convocation formelle n'est pas vraiment nécessaire.
• Pour les PV, les votes sont comptabilisés en fonction du nombre de parts de chaque associé. Si les statuts prévoient un autre mode de décompte des voix (par exemple 1 associé=1 voix quel que soit son nombre de parts), il faudra ajuster manuellement le PV.
• Pour les SCI démembrées, l’usufruitier vote en principe pour les décisions relatives à l’affectation du résultat (AGO), et le nu-propriétaire pour les autres décisions (AGE), sauf disposition contraire des statuts. Donc dans le cas des AGE, le gérant devra adapter manuellement les convocations et les PV, car le logiciel n'a pas l'information des parts en nue-propriété.

Cette fonctionnalité est proposée sur la version "en ligne" du logiciel et sera bientôt étendue aux versions en téléchargement. Vos retours sur cette mise à jour sont les bienvenus.

Cordialement,
L'équipe du logiciel