Taxe d'enlèvement des ordures ménagères TEOM / Taxe foncière / Consommations d'eau

Pour récupérer la TEOM et les consommation d'eau avec le logiciel, vous avez deux options :

1- Si le locataire paye des provisions sur charges :
Le principe est de déclarer les charges locatives au menu "Charges et frais", et de faire une régularisation une fois par an. A l'issue de la régularisation, une lettre sera proposée avec le décompte des charges réelles et les provisions payées.

2- Si le locataire ne paye pas de provisions sur charges :
Une charge exceptionnelle est facturée au locataire. Pour cela, ajoutez une "Charge exceptionnelle" au menu "Charges et frais", choisissez "Facturation immédiate - Charge exceptionnelle" au champ "Facturation au locataire" : une charge exceptionnelle sera ajoutée aux loyers. L'avis à l'attention du locataire est disponible au menu "Loyers et paiements". Une charge exceptionnelle peut aussi être ajoutée à un loyer existant.

Remarques :
  • Taxe foncière : votre avis d'imposition de taxe foncière comprend à la fois la taxe foncière et la TEOM. A la réception de cet avis, il faut créer deux charges distinctes dans le logiciel : une charge déductible pour la taxe foncière et une charge récupérable pour la TEOM.
  • Consommations d'eau : si vous avez un compteur principal et des sous compteurs individuels, il faut au préalable établir un prix au mètre cube en fonction des factures de la régie des eaux et ensuite calculer manuellement les consommations individuelles en fonction des relevés des sous compteurs. Une fois ce calcul établi, ajoutez une charge récupérable pour chaque local/locataire (menu "Charges et frais"). Vous pouvez dupliquer les charges pour ajouter rapidement toutes les consommations individuelles.