Révision du loyer

Le logiciel révise le loyer en fonction des indices INSEE : IRL, ILC, ICC ou des indices de "santé" belges. Le loyer est révisé de date à date, en fonction de l'indice choisi. Le bail doit comporter une clause de révision des loyers.

Pour réviser un loyer :
    1- A l'onglet "Contrats", cliquer sur l'icône du loyer à réviser.
    2- Choisir la période de révision.
    En général, un loyer est révisé tous les ans à la date anniversaire du bail. Par exemple, si la dernière révision a été faite le 01/03/2017, indiquez comme période de révision : du 01/03/2017 au 01/03/2018. Par défaut, le logiciel prend la date d'entrée du locataire comme date de dernière révision : corrigez si nécessaire la période de révision.

    3- Choisir l'indice de révision.
    Vous pouvez modifier l'indice utilisé (IRL, ICC, ILC, santé belge...). Par défaut, le logiciel utilise l'IRL (Indice de Révision des Loyers, à utiliser pour les logements à usage d'habitation principale). Pour un garage ou un local commercial, utilisez l'ICC ou l'ILC, en fonction de la clause de révision de votre bail.
    Les indices de début et de fin de période peuvent aussi être modifiés manuellement. Par défaut, le logiciel prend le dernier indice connu (basé sur la date de publication) en début et en fin de période. Si vous modifiez ces indices, le logiciel gardera en mémoire le dernier indice utilisé pour la prochaine révision de loyer.

    4- Cliquer sur "Valider la révision" :
    - Le nouveau montant du loyer est enregistré par le logiciel (vérifiable au menu "Contrats").
    - En fonction de la date choisie pour appliquer le nouveau montant, les derniers loyers sont mis à jour.
    - Une lettre de révision à l'attention du locataire est proposée. Cette lettre est aussi accessible au menu "Rapports - Documents".
Pour annuler une révision :
  • Au menu "Contrats" corrigez la date de dernière révision ET le montant du loyer.
  • Corrigez si nécessaire le montant des derniers loyers.
  • Vous pouvez ensuite refaire une révision si vous le souhaitez.
Remarques :
  • Rattrapages d'indexation
    Le logiciel permet de rattraper les révisions de loyer non réalisées. Pour cela il suffit d'étendre la période de révision sur plusieurs années. A noter : le logiciel ne prend pas en compte un rattrapage rétroactif des loyers. Légalement, le paiement des augmentations ne peut plus être réclamé rétroactivement pour les habitations principales. Pour les autres locations (commerciales, ...) une augmentation rétroactive peut être réclamée pendant une durée de 5 ans. Pour les propriétaires qui souhaitent demander ce paiement, le calcul devra être manuel. Il faudra ensuite ajouter un loyer spécifique dans le logiciel pour suivre le paiement du rattrapage.
  • Révisions pluriannuelles
    Le logiciel prend en compte les révisions pluriannuelles, par exemple pour les baux commerciaux ayant une clause de révision triennale :
    - au menu "Outils - Préférences - Réglages", cochez la case "Révisions pluriannuelles",
    - au menu "Contrats", ajustez le champ "Périodicité des révisions".
    Les rappels de la page d'accueil et l'outil de révision se baseront cette nouvelle périodicité.
  • Belgique
    Au menu "Outils - Préférences - Réglages", cochez la case "Télécharger l'indice de santé".