Loyers soumis à la TVA

Le logiciel supporte les locations soumises à la TVA. La TVA est activable/désactivable contrat par contrat.

Pour activer la prise en charge de la TVA, au menu "Outils - Préférences - Réglages" :
  • Cochez la case "Bailleur soumis à la TVA".
  • Vérifiez le taux de TVA à utiliser.
  • Si nécessaire, cochez la case "TVA sur les provisions de charge" : la TVA sera alors aussi calculée sur la base du loyer nu + provisions de charge.
Au menu "Contrat", quand vous ajoutez un nouveau contrat :
  • Vous pouvez choisir de soumettre individuellement une location à la TVA (option "Soumis à la TVA").
  • Le logiciel calcule alors automatiquement le montant total du loyer avec la TVA, en fonction du taux de TVA déclaré au menu Préférences.
Au menu "Contrat", quand vous modifiez un contrat existant :
  • Si vous corrigez manuellement un contrat existant, le logiciel ne recalculera pas le montant de la TVA. Ce comportement est voulu, par exemple si vous devez faire d'éventuels ajustements spécifiques sur le montant de la TVA. Après chaque modification de contrat, vérifiez que la TVA est correcte.
  • Après avoir mis à jour le montant du loyer et de la TVA, le logiciel vous propose de mettre à jour le montant des derniers loyers. Cochez les loyers à mettre à jour dans le tableau proposé.
Au menu "Loyers et paiement" :
  • les loyers sont générés sur la base des montants déclarés pour chaque contrat
  • Les quittances et avis de loyer détaillent la TVA et le taux de TVA en plus du loyer nu et des charges.
  • Si vous modifiez manuellement un loyer : la TVA n'est pas recalculée automatiquement pour chaque loyer, il vous appartient de recalculer et vérifier la TVA si nécessaire.
Au menu "Charges et frais" :
  • le montant HT et la TVA sont dissociés pour chaque charge.
  • Il est important de bien renseigner les deux montants. Le bilan des revenus fonciers se base sur le montant HT des charges (pour les locations soumis à TVA). La fonction de régularisation des charges utilise les montants HT et la TVA.
Régularisation des charges :
    Lors de la régularisation des charges, un bilan des charges HT, TVA et TTC est fait. Le locataire dispose alors d'une décomposition des charges avec la TVA.
Indexation du loyer :
    L'indexation du loyer augmente le loyer nu et la TVA. La TVA est recalculée sur la base du loyer et du taux de TVA déclaré au menu Préférences.
Bilan des revenus fonciers :
  • Pour les locations soumises à TVA, les revenus fonciers sont calculés sur la base du montant HT des loyers nus et sur la base du montant HT des charges déductibles.
  • Pour les locations non soumises à TVA, les revenus fonciers sont calculés sur la base du montant HT des loyers nus et sur la base du montant TTC des charges déductibles.
  • Si les locaux sont groupés par immeuble, il est conseillé de ne pas mélanger des locations soumises et non soumises à TVA au sein d'un même immeuble.
Déclaration fiscale de TVA :
    Le logiciel ne fait pas les calculs pour la déclaration fiscale de TVA (TVA collectée et TVA déductible). Le montant de la TVA collectée est calculable à partir de l'export du menu "Loyers et paiements". Pour la TVA déductible, aidez-vous de l'export au menu "Charges et frais". L'export est exploitable avec un tableur (Excel, Open Office).