Taxe OM

[mrosier]

Bonsoir,

Nous avons une période sans locataire pendant un mois dans cette année.

Le nouveau est arrivé depuis.

IL y a un calcul de la Taxe OM en fonction du mois de location.

Pour la période sans locataire, c'est à notre charge mais devons nous la mettre en taxe TOM pour le logement?
Bien à vous

M Rosier

[Support]

Bonjour,

Dans le logiciel, saisissez la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères au menu "Charges et frais", avec le type "Charge récupérable (locative) : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères " en indiquant la période complète sur laquelle porte cette charge, donc du 01/01/2023 au 31/12/2023.

Puis il y a deux possibilités :

1- Si les locataires payent des provisions sur charges :
Au champ "Facturation au locataire", choisissez "A prendre sur les provisions de charge".
Lors de la régularisation annuelle des charges (ou lors de la dernière régularisation de charges pour le locataire sorti), la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères sera affectée à chaque locataire présent en 2023 au prorata de son temps de présence.

2- Si les locataires ne payent pas de provisions sur charges :
Au champ "Facturation au locataire", choisissez "Facturation immédiate - Prorata temporis" : une charge exceptionnelle sera ajoutée aux loyers au prorata du temps de présence de chaque locataire. Les avis à l'attention des locataires sont disponibles au menu "Loyers et paiements".

Cordialement