Ordures menageres

Forum destiné aux particuliers propriétaires bailleurs qui mettent un bien immobilier en location
MARINA
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05 mai 2012, 08:45

Bonjour,
Ayant installée récemment le logiciel version illimitée, je n'arrive pas a répartir la taxe d'ordures ménagères pour l'année entière, alors que mes locataires sont mis en place depuis plus de 5 ans. Avec des périodes d'entrées différentes bien entendu.
Exemple : OM 1268 € Entrée locataire le 1/03/2006
Régule de charges du 1/03/2011 au 28/02/2012.
Sa cote part devrait etre calculé à 1268 € : 6 (locataires) = 211.33 €. Le logiciel calcul sa cote part à : 177.11 €.
Il prend en compte la date de période de la régularisation des charges et pas l'année entière qui est due par le locataire.
Merci pour vos explications
Cordialement
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05 mai 2012, 08:59

Bonjour,

Le problème est que vous n'avez pas encore la TEOM pour 2012, vous ne l'aurez qu'en septembre. Donc en théorie, vous ne pouvez pas encore faire la régularisation pour la période du 01/01/2012 au 29/02/2012.

Si vous voulez tout de même faire la régularisation vous pouvez faire une estimation de la TEOM pour 2012 et renseigner une charge correspondante (du 01/01/2012 au 31/12/2012), estimation que vous affinerez à réception de la taxe foncière.

Cordialement
MARINA
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Enregistré le :04 mai 2012, 11:57

05 mai 2012, 09:24

Pour mes locataires installés depuis quelques années paient la
TEOM a l'année du 1/1/2011 au 31/12/2011 concernant l'année 2011. Peut on "forcer" la saisie pour calculer ainsi ? car aussi non cela va faire des comptes d'apothicaire et revenir l'année d'après pour régulariser la régule !!!
Je pense que ce n'est pas le but du logiciel de ce compliquer ainsi la tache ?
Merci
Cordialement
Support
Administrateur
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Enregistré le :07 mars 2009, 10:51

05 mai 2012, 09:41

Je ne suis pas sûr de comprendre ce que vous voulez faire : facturer séparément la TEOM et les autres charges locatives ?
MARINA
Messages :40
Enregistré le :04 mai 2012, 11:57

05 mai 2012, 10:53

Non que le logiciel puisse prendre en compte hors prorata temporis certaines saisies comme l'exemple que je vous ai donné
pour la TEOM qui est due pour l'année.
Pour les locataires mis en place depuis plusieurs années mettre le
montant de la TEOM de l'année 2011(par ex), et pour les locataire arrivés en cours d'année la saisie actuelle prorata temporis.
Merci
Support
Administrateur
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05 mai 2012, 11:07

La TEOM est toujours due au prorata-temporis, que le locataire soit arrivé en cours d'année ou en place depuis plusieurs années. Ce qui veut dire que vous ne pouvez pas inclure la période locative de janvier et février 2012 pour la régularisation de la TEOM 2011 comme vous le faites actuellement.

Mais vous avez raison, il n'est pas souhaitable de se lancer dans des comptes d'apothicaire, c'est pour cela que je vous proposais la solution suivante :
- Ajoutez dès à présent une charge TOEM sur la période 01/01/2012 au 31/12/2012 avec la valeur de la TEOM 2011
- Faites votre régularisation sur la période du 01/03/2011 au 29/02/2012
- Lorsque vous recevrez l'avis de taxe foncière en septembre, corrigez la valeur de la charge TEOM, mais ne faites pas de rectificatif sur la régularisation des charges. Il y aura peut-être une légère erreur, mais cela sera surement minime

J'espère avoir été clair !
MARINA
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Enregistré le :04 mai 2012, 11:57

05 mai 2012, 12:08

Merci, c'est plus clair.
Cordialement
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