Répartition charge

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PITAIL

20 janvier 2017, 19:41

Bonjour,
je n'arrive pas a comprendre la régule des charges récupérable locatif.
sur résultat fiscal année 2016 je ne trouve pas la somme récuperer par la regul 2015. mais la totalité de charge déduite au titre de 2015?
Qui doit etre mis sur la ligne 230 de la déclaration 2044.
cordialement antoine
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21 janvier 2017, 10:26

Bonjour,

Ce point est détaillé dans l'aide du logiciel, voir :

https://www.immobilierloyer.com/bilan.p ... yndic_fisc
et
https://www.immobilierloyer.com/faq.php#syndic

Cordialement
pitail

23 janvier 2017, 21:40

merci pour la réponse.
malgré l'aide en ligne je n'arrive pas a faire la régule 2015
Sur le résultat fiscal anné 2016 ne prend pas en compte la régule 2015.
Il déduit toujours les provisions 2015 en totalité.
Loyer percu en 2016: 14370 Euros
Provision charge 2015: 1146 euros
Charges réel 2015 769,94 euros
charge locatif 418,28 euros.
Provision charge 2016 : 2953 euros
lorsque je fait la régule
voilà le résultat
Provision charge 2015 - Réel 2015= 1146-769,94 =376,32
donc résultat fiscal anné 2016
provision charge 2016 = 2953-376,32= 2577 Ok pour moi
la régule charge locatif de 418,28-(3*210)=211,72 deduite sur le loyer de janvier 2017 Ok pour moi
mais sur le resusltat fiscal anne 2016
la ligne syndic de copro: régul des provision pour charges déduites au titre de 2015 est toujour 1146 et donc déduit de tout les autre lignes charges.
pour moi elle devrait etre 1146-(769,94-418,28)=794,34
cordialement
antoine
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24 janvier 2017, 10:25

Bonjour,

Pour que le logiciel fasse le calcul correctement, il faut que des dates de paiement soient sur les années suivantes :
- Provision charge 2015: 1146 euros => déclaré en 2015
- Arrêté charge locatif 418,28 euros. => déclaré en 2016
- Arrêté Charges déductible 2015 = 769,94 (réel) -418,28 (locatif) = 351, 66euros =>déclaré en 2016
Le logiciel fera alors le calcul que vous attendez pour la régularisation :
1146-(769,94-418,28)=794,34


Sinon, juste pour être sûr de bien se comprendre, il existe deux notions bien distinctes :
1/ La régularisation des charges locatives du locataire
2/ La régularisation fiscale des provisions versées au syndic

Le point 1 n'a aucun impact sur le point 2.

Comme dans l'exemple indiqué dans la notice de la déclaration fiscale 2044 :
Exemple : au titre de l’année 2014, vous avez versé des provisions pour charges de copropriété pour un montant de 1200 €.
Vous avez déduit cette somme en ligne 229 de votre déclaration de revenus de l’année 2014.
En 2016, au titre de vos revenus 2015, vous devez procéder à la régularisation de ces provisions pour charges de copropriété.
Suite à l’arrêté des comptes effectué par votre syndic, la ventilation des charges est la suivante :
– dépenses déductibles : 800 €
– dépenses non déductibles : 200 €
– dépenses récupérables : 180 €
Soit un solde positif de : (1200 – 800 – 200 – 180) = 20 €.
La somme à réintégrer, en ligne 230, est donc égale à 400 € (200 + 180 + 20).
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