Bonjour,
Est-il possible d’éditer 2 actes de caution solidaire sur le logiciel ? Est-ce que les 2 actes peuvent être signer électroniquement?
Merci
Caution solidaire x2
Bonjour,
Oui, il est possible d’éditer 2 actes de caution solidaire pour un même contrat, et de les signer électroniquement.
Pour cela, au menu "Contrats" :
- éditez le contrat, cliquez sur "Informations bail : Optionnel : ajouter des informations détaillées sur les locataires, colocataires et garants" en bas du formulaire.
- renseignez les informations détaillées du locataire ou des colocataires.
- ajoutez 2 lignes et choisissez "Garant/Caution" (ou "Garant/Caution de" pour une colocation) comme "Qualité", et entrez les coordonnées, date et lieu de naissance de chaque garant.
- Il faut aussi renseigner la date de signature prévue pour le bail.
Ensuite, toujours au menu "Contrats", survolez l'icône "documents", et cliquez sur "Acte de caution solidaire". Une liste déroulante vous permet de choisir le garant pour l'édition de l'acte. Vous pouvez utiliser la signature électronique pour chaque acte de caution.
Pour plus de détails sur la signature électronique de l'acte de caution, voir : Signature électronique des contrats de location et des actes de cautionnement
Cordialement
Oui, il est possible d’éditer 2 actes de caution solidaire pour un même contrat, et de les signer électroniquement.
Pour cela, au menu "Contrats" :
- éditez le contrat, cliquez sur "Informations bail : Optionnel : ajouter des informations détaillées sur les locataires, colocataires et garants" en bas du formulaire.
- renseignez les informations détaillées du locataire ou des colocataires.
- ajoutez 2 lignes et choisissez "Garant/Caution" (ou "Garant/Caution de" pour une colocation) comme "Qualité", et entrez les coordonnées, date et lieu de naissance de chaque garant.
- Il faut aussi renseigner la date de signature prévue pour le bail.
Ensuite, toujours au menu "Contrats", survolez l'icône "documents", et cliquez sur "Acte de caution solidaire". Une liste déroulante vous permet de choisir le garant pour l'édition de l'acte. Vous pouvez utiliser la signature électronique pour chaque acte de caution.
Pour plus de détails sur la signature électronique de l'acte de caution, voir : Signature électronique des contrats de location et des actes de cautionnement
Cordialement
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