Tutoriel : La révision du loyer

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Découvrez comment réviser le loyer de vos locations avec notre logiciel de gestion locative

Révision du loyer

Le logiciel révise le loyer en fonction des indices INSEE : IRL, ILC, ICC ou des indices de "santé" belges. Le loyer est révisé de date à date, en fonction de l'indice choisi. Le bail doit comporter une clause de révision des loyers.

Pour réviser un loyer :

• 1- A l'onglet "Contrats", cliquer sur l'icône du loyer à réviser.
• 2- Vérifier la période de révision.

En général, un loyer est révisé tous les ans à la date anniversaire du bail. Par exemple, si la dernière révision a été faite le 01/03/, indiquez comme période de révision : du 01/03/ au 01/03/. Par défaut, le logiciel prend la date d'entrée du locataire comme date de dernière révision : corrigez si nécessaire la période de révision.

• 3- Vérifier l'indice de révision.
Vous pouvez modifier l'indice utilisé (IRL, ICC, ILC, santé belge...). Par défaut, le logiciel utilise l'IRL (Indice de Révision des Loyers, à utiliser pour les logements à usage d'habitation principale). Pour un garage ou un local commercial, utilisez l'ILAT, l'ILC ou l'ICC, en fonction de la clause de révision de votre bail.

Le logiciel repart de l'indice de fin utilisé lors de la précédente révision. A défaut, le logiciel prend le dernier indice connu (basé sur la date de publication) en début et en fin de période. Les indices de début et de fin de période peuvent aussi être modifiés manuellement. Le logiciel gardera en mémoire le dernier indice utilisé pour la prochaine révision de loyer.

4- Cliquer sur "Valider la révision" :

- Le nouveau montant du loyer est enregistré par le logiciel (vérifiable au menu "Contrats").

- En fonction de la date choisie pour appliquer le nouveau montant, les derniers loyers sont mis à jour.

- Une lettre de révision à l'attention du locataire est proposée. Cette lettre est aussi accessible au menu "Rapports - Historique des documents".

Rappel des révisions à effectuer :

Dans le tableau de bord de la page d'accueil du logiciel, à l'onglet "Révisions", les révisions à réaliser sont listées. Le rappel est paramétrable jusqu'à 1 mois à l'avance, le réglage est à faire au menu "Outils - Préférences", onglet "Réglages", au chapitre "Réglages divers". Bon à savoir : il est déconseillé de faire les révisions trop à l'avance, car un nouvel indice peut être publié entre le jour où vous faites la révision et la date anniversaire du bail. Les révisions ne doivent pas prendre effet avant la date anniversaire du bail.

Pour annuler une révision

• Au menu "Contrats" corrigez la date de dernière révision ET le montant du loyer.
• Corrigez si nécessaire le montant des derniers loyers.
• Vous pouvez ensuite refaire une révision si vous le souhaitez.

Révision en Belgique

Au menu "Outils - Préférences - Réglages", cochez la case "Télécharger l'indice de santé".

Révision en cours de mois

Si la date anniversaire du bail est en cours de mois, vous pouvez appliquer la révision à la date anniversaire. Le loyer sur la période anniversaire est alors calculé au prorata. Mais du point de vue du locataire, cela complique la compréhension, car il y a 3 montants de loyers différents : le montant avant révision, le montant au prorata, les montant après révision. Le plus simple est d'envoyer un "compte locatif" suite à la révision.

Révision du forfait de charges

Si le bail prévoit une révision du forfait de charges, par exemple pour un bail meublé ou pour une colocation, lors de la révision cochez la case "Réviser le forfait de charge". Le forfait sera alors révisé en même temps que le loyer. Au préalable, au menu "Contrats" vérifiez que vous avez supprimé la date de "Dernière régularisation des charges" et coché la case "Forfait de charges" pour le contrat en question.

Révision du dépôt de garantie

Pour les baux commerciaux/professionnels qui le prévoient, le logiciel révise le dépôt de garantie en même temps que le loyer. Pour cela, au menu "Outils - Préférences", onglet "Réglages", chapitre "Réglages avancés", cochez "Révision du dépôt de garantie" puis enregistrez. Ensuite au menu "Contrats", au champ "Réviser le dépôt de garantie" indiquez si le contrat est concerné par cette clause. Lors de la révision, le montant du dépôt est alors automatiquement révisé. Un loyer "Révision dépôt de garantie" est créé afin de suivre le règlement du complément par le locataire. A savoir : cette révision n'est proposée que pour les indices ILC, ILAT et ICC.

Rattrapage de révision

Le logiciel permet de rattraper les révisions de loyer non réalisées. Pour cela il suffit d'étendre la période de révision sur plusieurs années. A noter : le logiciel ne prend pas en compte un rattrapage rétroactif des loyers. Légalement, le paiement des augmentations ne peut plus être réclamé rétroactivement pour les habitations principales. Pour les autres locations (commerciales, ...) une augmentation rétroactive peut être réclamée pendant une durée de 5 ans. Pour les propriétaires qui souhaitent demander ce paiement, le calcul devra être manuel. Il faudra ensuite ajouter un loyer spécifique dans le logiciel pour suivre le paiement du rattrapage.

Révision d'un loyer "Pinel"

Le logiciel prend en compte les plafonds "Pinel" lors de la révision du loyer, afin de ne pas les dépasser. La surface et la zone Pinel doivent être renseignés au menu "Locaux", en cochant "Entrer les informations pour l'édition des contrats de location".

Les locations bénéficiant du régime fiscal "Pinel" sont soumises à un plafond de loyer qui dépend de la surface habitable et de la zone géographique. Ce plafond est révisé tous les ans au 1er janvier, en fonction de l'indice IRL du 2eme trimestre précédent (généralement publié en juillet). Pour respecter le plafond lors d'une révision, le logiciel recalcule le plafond de l'année en cours et applique ce plafond sur le loyer révisé.

Révisions pluriannuelles

Le logiciel prend en compte les révisions pluriannuelles, par exemple pour les baux commerciaux ayant une clause de révision triennale :
- au menu "Outils - Préférences - Réglages", cochez la case "Révisions pluriannuelles",
- au menu "Contrats", ajustez le champ "Périodicité des révisions".
Les rappels de la page d'accueil et l'outil de révision se baseront cette nouvelle périodicité.